Conseil Municipal du 23 janvier

Conseil Municipal du 23 janvier

Ordre du jour du Conseil Municipal du 23 janvier 2019

 


* Exercice de la délégation de pouvoirs du Maire

* Approbation du compte rendu de la séance du Conseil Municipal du 19 décembre 2018

Affaires Générales
* Convention publique d’aménagement de la ZAC du Petit-Paimboeuf avec Loire-Atlantique Développement/SELA. Compte rendu financier annuel 2017.
* Bail entre la commune de Paimboeuf et l’association Linkiaa.
* Aliénation d’un bien communal.
* Société Locale d’Epargne de Saint-Nazaire. Désignation du représentant de la ville de Paimboeuf, appelé à siéger au sein de son conseil d’administration.
* Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique. Convention d’adhésion au service de médecine préventive.
* Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de Loire-Atlantique. Convention de prestation de service/accompagnement pour le recrutement de la Directrice Générale des Services.
* Convention de mise à disposition de la Directrice Générale des Services de Trémentines à compter du 28 janvier 2019 (convention en cours d’élaboration qui sera transmise le soir du Conseil).

Commission d’Urbanisme
* D.I.A. (déclarations d’intention d’aliéner).
* Présentation du diagnostic arboré.
* Avis du Conseil Municipal sur la procédure de modification n° 5 du PLU de la commune de Frossay.

Commission des Finances
* CCSE. Attribution de compensation 2019. Compétence Plan Local d’Urbanisme.

Commission Culture/communication/tourisme
* Détour(s) à Paimboeuf. Bilans et perspectives pour 2019.

Commission Travaux/réseaux/affaires maritimes
* CCSE. Compétence eaux pluviales urbaines, schéma directeur. Modification des statuts.
* Réfection de la voirie de la rue du Général de Gaulle.
* Délibération dérogeant aux prescriptions d’imperméabilisation des sols.

Questions diverses

Informations

 

Publication
11/12/2018 à 16h45
Mis à jour le 17/01/2019 à 11h35

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